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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEMOI
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CHALAIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHALAIT
CEMOI S.A

Numéro de dépôt :
1662937
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2011

Présentation de la marque CHALAIT

Déposée le 30 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHALAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEMOI domicilié(e) 2980 Avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN (dossier no 2189382) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEMOI domicilié(e) (dossier no 2189382) - France.

La marque CHALAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHALAIT est expirée depuis le 30 janvier 2011.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés , PETITE OURSONNE


CEMOI S.A - 2980 Avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN (dossier no 2189382) - France - SIREN 347566036


CEMOI - (dossier no 2189382) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2001 n°2189382 - Publication au BOPI 2001-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248933 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248933 - Publication au BOPI 1998-02-02

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